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Accueil - Actualités - Commissions permanentes et séances publiques
Commissions permanentes et séances publiques
Les vidéos des interventions des élus : cliquez ici
La commission permanente du 5 juillet 2010
109 dossiers ont été examinés et adoptés par les élus membres de la commission permanente réunis sous la présidence de Patrick Devedjian. Déploiement du réseau THD, rénovation urbaine, contrats urbains de cohésion sociale..., découvrez les rapports votés (...)
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Le budget supplémentaire adopté le 25 juin
En mars dernier, le conseil général adoptait son budget primitif pour l’année 2010 selon deux grands axes : un haut niveau d’investissement avec une enveloppe de 520 M€ et un effort dans le domaine de la solidarité avec 667 M€ de crédits, soit une (...)
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La commission permanente du 7 juin 2010
69 dossiers ont été examinés lundi par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick Devedjian, dont : l’attribution de 5 280 920 euros pour l’acquisition, la (...)
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Commission permanente du lundi 12 avril 2010
83 rapports ont été examinés par les Conseillers généraux dont : L’attribution de 4 893 721€ pour l’acquisition, la réhabilitation et ou la construction de 486 logements sociaux, et l’attribution de 711 993€ à 3 communes du département au titre de la (...)
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Solidarité et investissement : les principaux ingrédients du budget 2010
Vendredi 12 mars, les conseillers généraux des Hauts-de-Seine étaient réunis en séance publique à l’Hôtel du Département à Nanterre pour adopter le budget primitif 2010 et examiner 79 rapports et 2 (...)
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La commission permanente du lundi 8 mars 2010
43 rapports ont été examinés par les Conseillers généraux lors de la commission permanente du lundi 8 mars.
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Débat d’orientations budgétaires 2010
Vendredi 12 février à 10h, Patrick Devedjian réunit les conseillers généraux des Hauts-de-Seine en séance publique à l’Hôtel du Département à Nanterre.
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Commission permanente du 8 février 2010
30 rapports ont été examinés par les Conseillers généraux, notamment l’attribution de 7 664 453 € pour la réhabilitation, l’acquisition ou la construction de 1 264 logements sociaux, et l’organisation d’un concert de Delbi le jeudi 1er avril à la Maison (...)
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Commission permanente du 18 janvier : le Conseil général se mobilise pour Haïti
A l’occasion de la réunion de la commission permanente du 18 janvier , les Conseillers généraux ont voté l’attribution d’une aide d’urgence à Haïti de 100.000 euros.
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Séance du Conseil général - vendredi 18 décembre 2009
28 rapports ont été adoptés lors de cette dernière séance publique du conseil général de l’année 2010, dont : Le projet de plan départemental d’action pour les personnes défavorisées ; La participation au projet d’école de la deuxième chance des (...)
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La commission permanente du 14 décembre 2009
Les élus du Conseil général des Hauts-de-Seine étaient réunis lundi 14 décembre en commission permanente et ont examiné 86 rapports.
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Réunion de la commission permanente - lundi 16 novembre 2009
Les Conseillers généraux des Hauts-de-Seine étaient réunis en commission permanente ce lundi 16 novembre.
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Séance publique du Conseil général des Hauts-de-Seine - 23 octobre 2009
Vendredi 23 octobre, l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine s’est réunie à l’Hôtel du Département à Nanterre autour de son président, Patrick Devedjian, afin de délibérer sur 52 rapports. Parmi ceux-ci : Représentation du Conseil général au sein du (...)
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Séance publique du Conseil général des Hauts-de-Seine - vendredi 23 octobre
Au programme, vont être notamment soumis au vote les rapports sur les grands projets culturels de l’île Seguin et du musée Albert Kahn à Boulogne, la mise en oeuvre de l’aide personnalisée de retour à l’emploi et le revenu de solidarité active, (...)
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Réunion de la commission permanente - lundi 19 octobre 2009
Les Conseillers généraux des Hauts-de-Seine étaient réunis en commission permanente ce lundi 19 octobre. Parmi les rapports examinés : construction et réhabilitation de logements sociaux, signatures de conventions entre le Conseil général et la Caisse (...)
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Séance publique du Conseil général - vendredi 19 juin 2009
Vendredi 19 juin, les Conseillers généraux étaient réunis pour une séance publique. A l’ordre du jour : l’adoption d’un « contrat particulier Région – Département » autour de 4 nouveaux projets de transports en commun dans les Hauts-de-Seine. (...)
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Les travaux de la commission permanente du 8 juin 2009
80 dossiers ont été examinés lundi par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick Devedjian. 2,36 M€ ont été engagés pour l’acquisition, la construction et la réhabilitation (...)
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Les travaux de la commission permanente du 11 mai 2009
+ 8 M€ débloqués par le Conseil général dans le cadre du Plan de relance 101 dossiers ont été examinés lundi par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick (...)
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Les travaux de la Commission permanente du 6 avril
Le plan de relance des Hauts-de-Seine prend les transports en commun. 68 dossiers ont été examinés lundi par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick (...)
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Les travaux de la commission permanente du 9 mars 2009
Les travaux de la commission permanente : Chorus en prison, le Conseil général au MIPIM à Cannes, 1 000 nouveaux arbres avec le T6
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Les travaux de la Commission permanente du 9 février
1 028 logements sociaux, 3 lignes de tramway, 4 opérations d’aide au développement, ... 52 dossiers ont été examinés lundi par les membres de la Commission permanente de l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine réunis sous la présidence de Patrick (...)
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Orientations budgétaires 2009
Le budget du Conseil général pour 2009 a un objectif principal : prendre toute sa part dans l’effort national de relance pour créer de l’activité. Vendredi 6 février 2009, l’Assemblée départementale des Hauts-de-Seine s’est réunie autour de son président, (...)
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